Quels enjeux demain dans l’optique en ligne Le marché de l’optique a connu toutes les grandes étapes de décomposition et recomposition de sa structure, et des modes de distribution. Il a connu les grandes agrégations, national puis international, il a connu le clonage, le franchising à outrance, il a connu les affres de la capitalisation … Lire la suite
Avec le développement du digital dans tous les secteurs d’activité, il est aujourd’hui nécessaire de repenser les modes de distribution. De nouvelles opportunités apparaissent, mais encore faut-il les identifier et les préparer. UBER, Airbnb, Amazon et autres 2.0 : Ce qu’ils ont changé dans le monde de la distribution L’apparition des NTIC (les nouvelles technologies … Lire la suite
COMMENT FAIRE FACE A UN CONTROLE URSSAF: LES SIX COMMANDEMENTS Faire face à un contrôle Urssaf constitue une épreuve personnelle pour le dirigeant, mais aussi une épreuve technique, administrative, et comptable. Le contrôle porte sur les trois dernières années. Les inspecteurs du recouvrement de l’URSSAF disposent d’un droit d’entrée et de visite. Ils ont accès à … Lire la suite
COMMENT FAIRE FACE A UN CONTROLE DE L’ADMINISTRATION FISCALE SUR LE CREDIT IMPOT RECHERCHE (CIR) ? Si le dispositif du CIR attire de plus en plus de PME innovantes pour le développement de leurs activités, certaines déclarent être réticentes eu égard à la complexité de sa mise en œuvre et la menace d’un contrôle fiscal. Pour … Lire la suite
Contrats de travail. Points clés : Un contrat de travail doit être conclu à l’écrit. Dans le cas contraire et si l’employé a déjà commencé à travailler avec le consentement de l’employeur, celui-ci doit dresser un écrit dans les trois jours du véritable début du travail. Un contrat de travail avec un travailleur étranger doit … Lire la suite
La Cabinet BB&A à l’origine d’un arrêt faisant jurisprudence publié par la Cour de Cassation en matière de droit des procédures collectives Arrêt de la Cour de Cassation Cass. com., 7 févr. 2018, 17-10.056, P+B+I : JurisData n° 2018-001439 Le Cabinet Bensussan Berenthal & Associés a conseillé avec Me Le Prado avocat à la Cour de … Lire la suite
Le commerce extérieur de la France ne cesse de plonger alors que d’autres horizons s’ouvrent. Le drop shipping pourrait constituer l’une des mutations majeures de la distribution. QUI ? ALIEXPRESS ET LE DROP SHIPPING VONT ILS DISRUPTER LA DISTRIBUTION Le projet de Jack Ma est de faire d’AliExpress une gigantesque centrale d’achat mondiale dont chacun … Lire la suite
LE CONTENTIEUX INDUSTRIEL Le contentieux industriel est l’un des plus difficiles parmi l’ensemble des contentieux en droit des affaires : il suppose une compétence technique souvent apportée par des consultants ingénieurs partenaires, une analyse rigoureuses des droits et des implications juridiques du contetentieux industriel, et une définition claire de la stratégie adoptée. Il peut s’agir de vouloir … Lire la suite
LE TRAVAIL DISSIMULELe travail dissimulé fait l’objet de procédures de plus en plus nombreuses et les risques encourus sont très importants. Il est donc très fortement recommandé de prendre toutes les précautions nécessaires afin de ne pas être confronté à une telle situation, d’autant plus que ce type d’infraction peut occasionner une réaction en chaîne. … Lire la suite
L’expertise judiciaire se développe de plus en plus avec la technicité des contentieux. Il faut donc s’y préparer. En voici les principaux éléments LES CAS DANS LESQUELS UN EXPERT JUDICIAIRE PEUT ETRE NOMME 1.1. Un cadre pré contentieux ou contentieux Cette procédure peut être engagée avant le procès ou à tout moment du procès dès lors … Lire la suite
Comment sortir ou amender un contrat Brexité LE NO DEAL BREXIT EN VUE Nous nous dirigeons vers un no deal Brexit an lors que de nombreuses entreprises françaises ont conclu des contrats avec des sociétés britanniques avant la sortie référendaire de l’UE. alors que la date de sortie du Royaume Uni de l’Union Européenne est … Lire la suite
L’affaire des prothèses mammaires fabriquées par la société Poly Implant Prothèse ( PIP) , soulève le risque de poursuites judicaires des chirurgiens ayant implanté des dispositifs médicaux de ce type. Dans quelle mesure l’attitude du chirurgien permet d’écarter sa responsabilité en cas de dommage subi par la patiente ? Il est de principe que le chirurgien qui se … Lire la suite
L’acte d’avocat L’ACTE D’AVOCAT LE CONTRAT RENFORCE ET ACCESSIBLE AU QUOTIDIEN Les actes juridiques sont des documents écrits par lesquels des personnes qui peuvent être des particuliers, des professionnels ou des entreprises, prennent des engagements réciproques. Il matérialise concrètement un accord entre plusieurs parties, par exemple : un contrat ou une convention.Ces contrats ont bien … Lire la suite
1. DISTINCTION ENTRE CONTRAT DE DISTRIBUTION ET CONTRAT D’AGENT COMMERCIAL. Le contrat de distribution est un contrat entre fournisseur et distributeur. Il se distingue du contrat d’agent commercial où le fournisseur opère des ventes directement auprès des clients via l’agent commercial. (Exemple : Amazon vs. Vente Privée.) 2. UN ATHLETE PARFAIT DE LA DISTRIBUTION : … Lire la suite
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Jacques Rosilio
Excellent cabinet, très professionnel. Avocat expert en son art, merci pour les parties d'échecs. Vive recommandation, aussi bien à titre personnel que professionnel.
Nathan Laufer
Cabinet très très professionnel, Mr Bensussan et ses collaborateurs excellent dans leur travail, toujours disponible, réactive et donneurs de bons conseils.
Traf Traf
Un cabinet faisant preuve d'une humanité rare ainsi que d'un professionnalisme exceptionnel. Lors de mes visites, l'approche ne se limitait pas au traitement basique des dossiers mais à une réelle stratégie
Pierre Barre
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